Déposée le 8 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Industrie Bois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TUILE DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Industrie Bois domicilié(e) Lieu dit Les Cloches,69550 CUBLIZE - 69550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 488 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Industrie Bois “ S.A.S. ” domicilié(e) Lieu dit Les Cloches,69550 CUBLIZE - 69550 - France.
La marque LA TUILE DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Industrie Bois “ S.A.S. ” - Lieu dit Les Cloches,69550 CUBLIZE - 69550 - France - SIREN 444488324
Industrie Bois “ S.A.S. ” - Lieu dit Les Cloches,69550 CUBLIZE - 69550 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398040 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 10 février 2009 - Changement d'adresse n°490531 - Publication au BOPI 2009-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Construction d'édifice permanent. Travaux de couverture de toit. Travaux de décoration habillage. Façade. Travaux d'étanchéité. Conseil supervision information de la construction. Sciage rabotage façonnage du bois.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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